CAP ACTIF,
Maison du Parc naturel Régional Livradois-Forez
63880 Saint Gervais sous Meymont
Téléphone : 04 73 95 57 57

Directeur de la publication : Etienne Clair
Courriel : dev.eco@parc-livradois-forez.org
Web : http://www.parc-livradois-forez.org

Conception du site : Sté Amplitude - www.amplitude-thiers.com
18 Rue Camille - 63300 THIERS
Développements spécifiques PHP/Mysql
Webmaster : Etienne Clair - CAP ACTIF
Courriel : dev.eco@parc-livradois-forez.org

Conformément à la loi Informatique et Liberté N°78-17 du 6 janvier 1978 et rectifiée par la loi 2003-223 du 19 mars 2003, toute personne physique ou morale dispose d’un droit d’accès de modification, rectification et suppression aux données la concernant.
CAP ACTIF exploitant du site enregistré auprès de la CNIL sous le numéro xxxxxxxx- (en attente d’attribution) - s’engage à respecter ces textes de lois, notamment en ce qui concerne la non-divulgation d’information à des tiers sans accord préalable de l’intéressé.
Pour supprimer ou rectifier les données, vous concernant, envoyez un mail contenant les coordonnées suivantes : nom / prénom / société / fonction / adresse / code postal / ville / pays / email /
à dev.eco@parc-livradois-forez.org.

L’utilisation du site Internet est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après.

Notre objectif est de diffuser des informations aussi exactes et tenues à jour que possible. Des erreurs peuvent cependant subsister dans les informations mises à votre disposition.
CAP ACTIF s’efforcera de mettre tout en œuvre pour les corriger.
Toute personne constatant des erreurs sur le site peut en informer le gestionnaire du site en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : dev.eco@parc-livradois-forez.org
Les informations du site Internet de CAP ACTIF sont exclusivement de nature générale. Elles ne constituent pas un quelconque engagement commercial de la part de CAP ACTIF.
L’utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d’être modifiées sans avis préalable. Il en résulte que CAP ACTIF décline toute responsabilité quant au contenu de son site ou à l’utilisation qui pourrait en être faite.
Les liens hypertextes présents sur le site Internet et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de CAP ACTIF quant au contenu de ces sites. En outre, CAP ACTIF ne peut pas être tenu responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site internet.
Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, CAP ACTIF décline toute responsabilité du fait d’interruptions de services ou d’autres problèmes techniques.

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d’auteur ou, s’agissant de bases de données par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de CAP ACTIF ou, le cas échéant, d’un tiers auprès duquel CAP ACTIF a obtenu les autorisations nécessaires.
Sauf stipulation contraire, l’information textuelle ou chiffrée figurant sur le site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d’utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site (tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques) sont strictement interdites sans autorisation préalable. Toute demande en ce sens doit être adressée à Etienne Clair, dev.eco@parc-livradois-forez.org

Tous les éléments de propriété intellectuelle (logo, textes, graphiques, illustrations, ..), y compris les documents téléchargeables figurant sur ce site, sont protégés par le droit de la propriété littéraire et artistique. Les informations diffusées sur ce site restent la propriété de CAP ACTIF.
L’utilisateur du site s’engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c’est-à-dire : ne pas reproduire, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable pour un usage autre que strictement privé, la totalité ou une partie substantielle du contenu de ce site. L’extraction de la base de données par transfert permanent sur tout support est interdite.

CAP ACTIF autorise la création sans demande préalable de liens en surface qui renvoient à la page d’accueil du site ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l’origine exacte de l’information ou pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, telle que le framing ou l’in-lining, est strictement interdit.

En principe, l’accès aux informations disponibles sur le site s’opère sans devoir fournir des données à caractère personnel, tels nom, adresse postale, adresse de courrier électronique...
Exceptionnellement, en vue d’obtenir des services complémentaires (commande de documents, abonnement à une lettre d’information,...) il est possible que des informations personnelles, essentiellement des coordonnées, soient demandées à l’utilisateur. Dans ce cas, les données sont traitées conformément aux dispositions de la loi Informatiques et Libertés relative au traitement de données à caractère personnel.
Concrètement, cela signifie notamment que :
Vos données à caractère personnel ne pourront être recueillies et traitées que conformément aux finalités indiquées lors de leur collecte.
CAP ACTIF s’engage à prendre les meilleures mesures de sécurité afin d’éviter que des tiers n’abusent des données à caractère personnel que vous auriez communiquées
Lorsque vous accédez au site internet, les serveurs consultés collectent automatiquement les données suivantes :
l’adresse IP qui vous est attribuée lors de votre connexion, la date et l’heure d’accès au site, les pages consultées, le type de navigateur (browser) utilisé, la plate-forme et/ou le système d’exploitation installé sur le PC, le moteur de recherche ainsi que les mots-clés utilisés pour retrouver le site.
Ces informations ne sont conservées qu’à la seule fin de mesurer le nombre de visiteurs dans les différentes sections du site et d’y apporter des améliorations.